Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR du TGV 07

 Le présent document a pour but de préciser les droits et devoirs des licenciés du : Tamis Guilherandais en Vivarais Badminton (TGV 07).

ARTICLE I

Tout licencié doit avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les termes. Les statuts du club sont à la disposition des licenciés pour consultation.

ARTICLE II

ELECTION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se compose de cinq (5) membres minimum et de quinze (15) membres au maximum.

Pour être élus au Conseil d’Administration, les postulants doivent faire acte de candidature par écrit. Ils seront présentés sur une liste lors de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle. Un vote, à bulletin secret, avec possibilité de rayer des noms, et obligation d’en conserver au maximum 15 et au minimum 5, établira la composition du nouveau Conseil d’Administration. Seront élues les personnes ayant recueilli au moins cinquante pourcents (50%) des voix, des personnes présentes ou représentées. Ceci par ordre décroissant du nombre de voix obtenues.

Chaque licencié devant se faire représenter à l’assemblée générale doit remettre sa procuration soit à une personne précise présente à l’assemblée générale, soit la remettre au président qui redistribuera celle-ci lors de l’assemblée générale. Les procurations ainsi collectées seront réparties, le plus harmonieusement possible entre tous les membres présents.

Le Conseil d’Administration peut également désigner un ou plusieurs vice-présidents Les membres d’honneur peuvent assister aux séances du Conseil d’Administration avec voix consultative. Les entraineurs bénévoles du club sont, de droit, membres du Conseil d’Administration.

ARTICLE III

POUVOIR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’administration élit son bureau à bulletin secret.

Les décisions majeures sont prises par le Conseil d’Administration, débattues en Assemblée Générale. La politique du club est appliquée par le bureau et son président. En cas d’égalité lors d’un vote, à quelque niveau que ce soit, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE IV

BUREAU

Le bureau est composé de 5 membres dont : un président, un trésorier, un secrétaire.

Il doit :

• préparer les ordres du jour détaillés des réunions du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale,
• appliquer au quotidien les décisions du Conseil d’Administration,
• assurer la gestion administrative et financière du club avec une coordination entre les différentes responsabilités,
• assurer la diffusion des informations sur les différents créneaux.

ARTICLE V

ASSEMBLEE GENERALE

Toutes les personnes licenciées au TGV 07 se doivent de participer à l’Assemblée Générale.

L’assemblée Générale ordinaire est tenue une fois par an. Pour que ses décisions soient valides, le quorum (quart des licenciés plus un) doit être atteint (voir statuts).

ARTICLE VI

COMPETENCES

Les personnes encadrant les entraînements sont toutes en possession, au minimum, d’un Diplôme d’Initiateur de Badminton. L’entraînement Compétition est, dans la mesure du possible, dispensé par un titulaire du Brevet Fédéral.

Les entraîneurs, animateurs, initiateurs ont toute autorité pour gérer et composer leurs groupes, en particulier dans les créneaux perfectionnement et compétitions.

Si un créneau horaire encadré n’est pas suffisamment fréquenté, le TGV07 se réserve le droit de modifier le contenu de celui-ci.

ARTICLE VII

PONCTUALITE

Pour le bon déroulement des entraînements la ponctualité, par respect des entraîneurs et des autres joueurs, est de mise.

ARTICLE VIII

COMPORTEMENT SPORTIF

Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport ainsi que son adversaire. Tout licencié présentant un mauvais esprit et/ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du club et du Badminton, tant à l’entraînement qu’en compétition se verra averti verbalement. Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, les membres du bureau statueront sur les éventuelles sanctions à prendre. Ses sanctions pourront aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive, etc.

ARTICLE IX

RESPONSABILITES

La pratique du Badminton se déroule dans des structures municipales, avec du matériel (poteaux, filets etc.…) n’appartenant pas au club. En cas de déprédations la responsabilité incombera à la personne impliquée. En cas de débours le club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.

ARTICLE X

INSCRIPTIONS COMPETITIONS

Les inscriptions aux tournois privés sont à effectuer par le (la) joueur(euse) par le biais du logiciel d’inscription en ligne du club organisateur.

Concernant les TDJ les inscriptions, payées par le club, seront à préciser au responsable du créneau d’entrainement jeune. Le TGV07 prend en charge la fourniture des volants plumes aux TDJ.Tout parent d’un enfant inscrit sur le circuit TDJ sera dans l’obligation d’être présent sur au moins la totalité d’une journée d’un TDJ.

Tout joueur licencié au TGV 07 qui s’inscrit à une compétition organisée par le club, devra obligatoirement participer à l’organisation de ladite compétition sous peine de se voir déclaré WO le jour du tournoi.

Tout joueur inscrit à un tournoi (quel qu’il soit) et qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat).

Envoyer celui-ci par email de préférence sous 5 jours à l’adresse suivante :

sophie.bluy@badminton-aura.org

En cas de non justification du forfait le joueur encoure une suspension de 2 mois de compétition (Règlement Fédéral).

ARTICLE XI

VOLANTS

Le TGV07 met en vente des tubes de volants (plastiques et plumes) au tarif club. Le tarif et la marque peuvent évoluer, même en cours de saison, selon l’approvisionnement de notre fournisseur. Une remise votée en AG s’applique sur les volants plumes.

ARTICLE XII

CERTIFICAT MEDICAL

Hormis les 3 séances d’essai, tout joueur voulant pratiquer le badminton devra avoir fourni son dossier complet avant d’accéder aux entraînements. Le TGV07 dégage toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le Club.

ARTICLE XIII

CORDAGE

Le recordage des raquettes est effectué par des bénévoles. Le TGV07 ne possède pas d’assurance spécifique pour cette activité. En conséquence, les personnes désirant utiliser ce service ne pourront pas réclamer de dédommagement en cas de détérioration accidentelle de leur raquette. Le tarif du recordage est ré-examiné chaque année et proposé au vote lors de l’AG.

ARTICLE XIV

INTERCLUBS

En début de saison, les licenciés seront sollicités ou pourront postuler (fiche d’inscription) afin d’intégrer les équipes d’interclubs.

Tout joueur désirant participer à la compétition interclubs devra tenir son engagement et se rendre disponible pour chaque rencontre. Le calendrier fédéral est communiqué en début de saison aux joueuses(eurs).

Les déplacements des équipes interclubs seront remboursés si ceux-ci excèdent 50km. Un formulaire (note de frais) sera à disposition des joueurs utilisant leurs véhicules personnels sur la base de deux véhicules. Le point de départ considéré sera le parking du gymnase Cyril Moré à Guilherand Granges. Le tarif appliqué pour les kilomètres sera celui des impôts. Le remboursement éventuel de parcours sur autoroute ne se fera que sur présentation des facturettes ou copie du relevé pour les personnes utilisant un badge autoroutier. Toute demande de remboursement non prévue à ce Règlement Intérieur sera étudiée par le bureau.

Tout joueur(euse) inscrit(e) en IC se doit d’accepter les demandes et besoins des capitaines (sauf justification) afin de privilégier le résultat dans la hiérarchie de classement. Les volants sont fournis par le club pour la compétition IC.

ARTICLE XV

LICENCES

Le club consent une réduction tarifaire pour les familles. Une réduction décidée en AG sera appliquée à partir de la troisième personne.

Toute licence réglée au TGV07 ne pourra être remboursée ni partiellement ni totalement en cours de saison quelque soit la raison invoquée.

Tout joueur licencié dans un autre club devra acquitter une sur-licence dont le montant est décidé en AG.

ARTICLE XVI

Reprise de saison

La licence de badminton est valable du 1er septembre au 31 aout de la saison suivante (Règlement Fédéral). Tout(e) joueur(euse) ayant été licencié(e) la saison précédente est tenu(e) de renouveler sa demande de licence avant le 31 aout de la saison suivante.

Si le renouvellement n’est pas acté avant la date du 31 aout, le joueur(euse) se verra refuser l’accès aux terrains des créneaux gérés par le TGV07.