Règlement Intérieur TGV07

REGLEMENT INTERIEUR du TGV 07

 Le présent document a pour but de préciser les droits et devoirs des licenciés du : Tamis Guilherandais en Vivarais Badminton (TGV 07).

ARTICLE I

Tout licencié doit avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les termes. Les statuts du club sont à la disposition des licenciés pour consultation.

ARTICLE II

ELECTION AU COMITE DIRECTEUR

Le Comité Directeur se compose de cinq (5) membres minimum et de quinze (15) membres au maximum.

Pour être élus au Comité Directeur, les postulants doivent faire acte de candidature par écrit. Ils seront présentés sur une liste lors de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle. Un vote, à bulletin secret, avec possibilité de rayer des noms, et obligation d’en conserver au maximum 15 et au minimum 5, établira la composition du nouveau Comité Directeur. Seront élues les personnes ayant recueilli au moins cinquante pourcents (50%) des voix, des personnes présentes ou représentées. Ceci par ordre décroissant du nombre de voix obtenues. L’âge minimum pour être éligible est de 16 ans révolus lors de l’élection.

Chaque licencié devant se faire représenter à l’assemblée générale doit remettre son pouvoir soit à une personne précise présente à l’assemblée générale, soit le remettre au président qui redistribuera celui-ci lors de l’assemblée générale. Les pouvoirs ainsi collectés seront répartis, le plus harmonieusement possible entre tous les membres présents.

Le Comité Directeur peut également désigner un ou plusieurs vice-présidents Les membres d’honneur peuvent assister aux séances du Comité avec voix consultative. Les entraineurs bénévoles du club sont, de droit, membres du comité directeur.

ARTICLE III

POUVOIR DU COMITE DIRECTEUR

Le Comité directeur élit son bureau à bulletin secret.

Les décisions majeures sont prises par le Comité Directeur, débattues en Assemblée Générale. La politique du club est appliquée par le bureau et son président. En cas d’égalité lors d’un vote, à quelque niveau que ce soit, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE IV

BUREAU

Le bureau est composé de 5 membres dont : un président, un trésorier, un secrétaire.

Il doit :

  • préparer les ordres du jour détaillés des réunions du Comité Directeur et de l’Assemblée Générale,
  • appliquer au quotidien les décisions du Comité Directeur,
  • assurer la gestion administrative et financière du club avec une coordination entre les différentes responsabilités,
  • assurer la diffusion des informations sur les différents créneaux.

ARTICLE V

ASSEMBLEE GENERALE

Toutes les personnes licenciées au TGV 07 se doivent de participer à l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale ordinaire est tenue une fois par an. Pour que ses décisions soient valides, le quorum (quart des licenciés plus un) doit être atteint (voir statuts).

ARTICLE VI

COMPETENCES

Les personnes encadrant les entraînements sont toutes en possession, au minimum, d’un Diplôme d’Initiateur de Badminton. L’entraînement Compétition est, dans la mesure du possible, dispensé par un titulaire du Brevet Fédéral.

Les entraîneurs, animateurs, initiateurs ont toute autorité pour gérer et composer leurs groupes, en particulier dans les créneaux perfectionnement et compétitions.

Si un créneau horaire encadré n’est pas suffisamment fréquenté, le TGV 07 se réserve le droit de modifier le contenu de celui-ci.

ARTICLE VII

PONCTUALITE

Pour le bon déroulement des entraînements la ponctualité, par respect des entraîneurs et des autres joueurs, est de mise.

ARTICLE VIII

COMPORTEMENT SPORTIF

Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport ainsi que son adversaire. Tout licencié présentant un mauvais esprit et/ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du club et du Badminton, tant à l’entraînement qu’en compétition se verra averti verbalement. Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, les membres du bureau statueront sur les éventuelles sanctions à prendre. Ses sanctions pourront aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive en passant par la non inscription en tournoi de la dite personne etc.

ARTICLE IX

RESPONSABILITES

La pratique du Badminton se déroule dans des structures municipales, avec du matériel (poteaux, filets etc.…) n’appartenant pas au club. En cas de déprédations la responsabilité incombera à la personne impliquée. En cas de débours le club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.

ARTICLE X

INSCRIPTIONS COMPETITIONS

Les inscriptions aux tournois privés sont à effectuer auprés des dirigeants qui centraliseront celles-ci. L’inscription sera validée après que le joueur ai réglé le montant demandé par le club organisateur.

Tout joueur licencié au TGV 07 qui s’inscrit à une compétition organisée par le club, devra obligatoirement participer à l’organisation de ladite compétition sous peine de se voir déclaré WO le jour du tournoi.

Tout joueur inscrit à un tournoi (quel qu’il soit) et qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat).

Envoyer celui-ci sous 5 jours à l’adresse suivante :

Ligue Auvergne Rhône/Alpes de Badminton

37 route du Vercors

38500 St Cassien

En cas de non justification du forfait le joueur encoure une suspension de 2 mois de compétition (Règlement Fédéral).

ARTICLE XI

VOLANTS

Les volants sont à la charge du T.G.V 07, sur les créneaux encadrés.

Les joueurs en initiation et loisir devront jouer avec des volants plastiques.

Le TGV07 met en vente des tubes de volants (plastiques et plumes) au tarif club.

ARTICLE XII

CERTIFICAT MEDICAL

Hormis la séance d’essai, tout joueur voulant pratiquer le badminton devra avoir fourni son dossier complet avant d’accéder aux entraînements. Le T.G.V 07 dégage toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le Club.

ARTICLE XIII

CORDAGE

Le recordage des raquettes est effectué par des bénévoles. Le T.G.V 07 ne possède pas d’assurance spécifique pour cette activité. En conséquence, les personnes désirant utiliser ce service ne pourront pas réclamer de dédommagement en cas de détérioration accidentelle de leur raquette. Le tarif du recordage est ré-examiné chaque année et proposé au vote lors de l’AG.

ARTICLE XIV

INTERCLUBS

Tout joueur désirant participer à la compétition interclubs devra tenir son engagement quant à sa présence aux interclubs.

ARTICLE XV

LICENCES

Le club consent une réduction tarifaire pour les familles. Une réduction de 50% sera appliquée à partir de la troisième personne si les deux premières paient le tarif adulte.

Toute licence réglée au T.G.V 07 ne pourra être remboursée ni partiellement ni totalement en cours de saison quelque soit la raison invoquée.

Tout joueur licencié dans un autre club (sur-licence) devra acquitter un montant représentant la différence entre la cotisation fédérale et la licence du club.

Pour pouvoir faire partie de l’association, il faut présenter sa candidature par la présentation d’un dossier d’inscription complet (certificat médical, cotisation annuelle etc) au comité directeur et être accepté par celui-ci.

ARTICLE XVI

Inscription Compétition Trophée Départemental Jeune (TDJ) 

Le TGV07 prend en charge les frais d’inscription aux TDJ. 

Tout parent d’un enfant inscrit sur le circuit TDJ sera dans l’obligation d’être présent sur au moins la totalité d’une journée d’un TDJ.

ARTICLE XVII

Reprise de saison

La licence de badminton est valable du 1er septembre au 31 aout de la saison suivante (Règlement Fédéral). Tout(e) joueur(euse) ayant été licencié la saison précédente est tenu de renouveler sa demande de licence avant le 31 aout de la saison suivante.

Si le renouvellement n’est pas demandé avant la date du 31 aout, le joueur(euse) se verra refusé l’accès aux terrains des créneaux gérés par le T.G.V 07.